Trier par :
Filtres actifs
-
-
-
-
Vieillesse, handicap...
Démarches, formalités et obligations
La loi 2016 sur l’adaptation de la société au vieillissement
22,00 € -
-
-
L'accessibilité des...
Bâtiments existants et nouveaux, publics et privés. Règles applicables pour la mise aux normes de tous les établissements d’enseignement
29,40 € -
Tutelle, curatelle,...
Guide juridique et pratique... sur la tutelle, la curatelle, l’habilitation familiale et autres mesures…
35,00 € -
-
-
La responsabilité des...
Responsabilité civile
Responsabilité pénale
Responsabilité financière
Responsabilité fiscale
Attributions des dirigeants associatifs
22,00 €