Assurances : mode d’emploi

Alban Fréneau

2016 - Format : 14 x 19 cm - 320 pages

 Comprendre le monde des assurances

 Quels contrats, pour quelles garanties ?

 Savoir lire les éléments clés de ses contrats avant de signer

 Prendre conscience de son pouvoir : les droits des assurés

 Etre mieux armé en cas de différend

Ce guide pratique et juridique à la portée de tous traite de manière pédagogique et simple des principaux contrats d’assurance destinés au public, qu’il s’agisse de contrats obligatoires (contrat multirisque habitation, assurance auto / moto) ou de contrats facultatifs (assurance vie, assurance scolaire, assurance de protection juridique, assurance annulation voyage, assurance emprunteur, assurance obsèques, assurance des accidents de la vie ou PERP) ainsi que de ceux destinés aux PME-TPE (responsabilité civile exploitation, vol, bris de machine, incendie, produits livrés, perte d’exploitation, dégât des eaux etc.).

Il donne les clés pour bien choisir son assurance, les éléments pour bien connaître ses droits et les moyens pour les faire valoir.

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L’auteur : Alban Fréneau, avocat au barreau de Paris et docteur en droit, spécialisé depuis plus de 10 ans en droit des assurances, et auteur d’un certain nombre d’articles portant sur le droit des assurances dans des revues professionnelles spécialisées ou juridiques.

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Au sommaire :

Partie 1. Les principes généraux du contrat d’assurance

Les grandes familles de contrats d’assurance

Les points fondamentaux du contrat d’assurance

La phase précontractuelle

Le début de la relation contractuelle : la formation du contrat

Savoir lire son contrat d’assurance

La vie du contrat d’assurance

La fin du contrat d’assurance

Partie 2. Les contrats d’assurances spécifiques (Que couvrent-ils vraiment ? Quels sont les aspects contractuels auxquels il faut être particulièrement attentif ? Point sur les exclusions classiques…)

Les contrats d’assurance obligatoires : les contrats d’assurance multirisque habitation, les contrats d’assurance auto / moto

Les contrats d’assurance facultatifs les plus communs : l’assurance vie, l’assurance emprunteurs, l’assurance retraite, l’assurance obsèques

Les autres contrats d’assurance facultatif individuel : l’assurance scolaire, l’assurance de protection juridique, l’assurance annulation voyage, l’assurance des accidents de la vie

Principaux contrats d’assurance destinés aux entreprises : l’assurance des biens de l’entreprise, l’assurance des pertes d’exploitation de l’entreprise, l’assurance de responsabilité civile exploitation, l’assurance de responsabilité civile produits, l’assurance de responsabilité civile des dirigeants

Partie 3. Les acteurs de l’assurance : rôle, devoirs, responsabilités…

Les compagnies d’assurance

Les agents d’assurance

Les courtiers d’assurance

Les experts d’assurance

Les professionnels du patrimoine

Les comparateurs d’assurance

Partie 4. Le contentieux de l’assurance

Le contentieux : aspects généraux

La phase amiable : quels documents conserver à tout prix ? Faut-il téléphoner ou écrire ? De l’importance d’être attentif à ce qu’on écrit et à qui - La médiation : intérêt de discuter sous les yeux d’un médiateur - La transaction - L’expertise contradictoire : comment être mieux armé ?

La phase contentieuse : tribunal compétent, représentation obligatoire, durée et coût moyens des procès, possibilités de recours (Cour d’appel et Cour de cassation) Principes spécifiques du contentieux de l’assurance : pouvez-vous avoir un procès contre l’assureur près de chez vous ? L’assureur et le procés pénal - Qu’est ce que la subrogation de l’assureur ?

Le contentieux : aspects spécifiques de l’assurance vie et de l’assurance de responsabilité

Le contentieux de l’assurance vie

Le contentieux de l’assurance en assurance de responsabilité